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Ville de Pont-du-Casse

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Directeur de la publication : Christian DELBREL, Maire de Pont-du-casse,

Responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques : Christian DELBREL

Maintenance du site réalisée par Eve Web & Design

Textes
Directions et services de la Ville de Pont-du-Casse

Direction de la communication – service multimédia

Crédits photographiques et vidéos.

Clin d’oeil video.

En cas d’oubli éventuel, merci de contacter le service multimédia.

Informations techniques

Hébergement : OVH – 2 Rue Kellermann – ROUBAIX

Développements techniques et intégration : Eve Web & Design

Cartographie : Google map

Droit d’accès aux informations personnelles

La politique en matière de « protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel » se fait en respect de la loi dite Informatique et Libertés. Le seul fichier nominatif utilisé pour le fonctionnement du site est celui de la lettre d’information. Les données collectées (nom et courriel) sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas fournies à des tiers d’une quelconque manière que ce soit. Ce fichier fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL portant le numéro xxxxxxx. Les personnes inscrites à cette lettre d’information disposent d’un droit d’information, d’accès et de modification aux données les concernant, et jouissent de la possibilité de se désabonner à tout moment, soit par le lien de désabonnement, soit en formulant une demande en Mairie.

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Contenu et propriété intellectuelle

Aucune reproduction de ce site et des autres sites de la Ville  ne peut être faite sans autorisation expresse.

Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d’une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver.

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Clause de non-responsabilité

Le présent site de la Ville vise à promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, la Ville n’assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de ladite législation.

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La Ville de Pont-du-Casse souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. La Ville  décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.